SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3112903
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2021
Présentation de la marque TWINMAT
Déposée le 23 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWINMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE domicilié(e) 517, rue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 976 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque TWINMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE, Société par Actions Simplifiée - 517, rue de la Boisse - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 402976161
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 8 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389947 - Publication au BOPI 2004-04-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 4 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476976 - Publication au BOPI 2008-07-04
Inscription le 16 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487829 - Publication au BOPI 2008-12-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474860 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 22 décembre 2011 - Changement de dénomination n°566031 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-22
Voiles de verre, feutres, nappes et tissus en fibres de verre pour l'isolation acoustique et thermique, pour l'étanchéité et l'anti-corrosion. Voiles de verre, feutres, nappes et tissus en fibres de verre pour la construction. Voiles de verre, feutres, nappes et tissus en fibres de verre pour le renforcement. Fibres de verre à usage textile. Voiles de verre, feutres, nappes et tissus de verre à usage textile.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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